LA FRUITIERE
Présentation de la marque LA FRUITIERE
Déposée le 21 mai 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SILL ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA FRUITIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA FRUITIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1409959.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LA FRUITIERE arrivera à expiration en date du 21 mai 2027.
SILL ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 22 mai 2007 n°2341844 - Publication au BOPI 2007-05-22
Renouvellement sans limitation n°2090188 - Publication au BOPI 1997-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-44
Inscription le 7 janvier 2016 - Changement de nom, de dénomination n°660576 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-01-07
Inscription le 7 janvier 2016 - Concession de licence n°660577 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-01-07
Renouvellement sans limitation le 24 mai 2017 n°2649908 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-05-24