Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA FRUITIERE
SILL ENTREPRISES, SAS

Numéro de dépôt :
1409959
Date de dépôt :
21/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/05/2027

Présentation de la marque LA FRUITIERE

Déposée le 21 mai 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SILL ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA FRUITIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SILL ENTREPRISES domicilié(e) 0 RUE Le Raden, BP 1 - 29860 - PLOUVIEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 636 220 220 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. ROQUINARC'H Xavier SILL domicilié(e) 0 RUE Le Raden, BP 1 - 29860 - PLOUVIEN - France.

La marque LA FRUITIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1409959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LA FRUITIERE arrivera à expiration en date du 21 mai 2027.

SILL ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : PLEIN FRUIT MAGNUM DE NECTAR D'ORANGE PULPE , PACO , BZH BURGER , CAVE A BEURRE , MATINES , Beurre de baratte – Grand cru de Bretagne , JUNE PUR PLAISIR VEGETAL , A LA POINTE DE PRIMEL , La Laiterie de la Montagne LANDIVISIAU - FRANCE , Parce que la confiance, ça se mérite !


SILL ENTREPRISES, SAS - 0 RUE Le Raden, BP 1 - 29860 - PLOUVIEN - France - SIREN 636220220


M. ROQUINARC'H Xavier SILL - 0 RUE Le Raden, BP 1 - 29860 - PLOUVIEN - France


Renouvellement sans limitation le 22 mai 2007 n°2341844 - Publication au BOPI 2007-05-22

Renouvellement sans limitation n°2090188 - Publication au BOPI 1997-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-44

Inscription le 7 janvier 2016 - Changement de nom, de dénomination n°660576 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-01-07

Inscription le 7 janvier 2016 - Concession de licence n°660577 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-01-07

Renouvellement sans limitation le 24 mai 2017 n°2649908 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-05-24

Boissons aux fruits, jus de fruits, nectars de fruits, sirops de fruits.